Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AR MO RIAL
BACHEROY - JOSSELIN S.A.

Numéro de dépôt :
12827
Date de dépôt :
23/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AR MO RIAL

Déposée le 23 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) BACHEROY - JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AR MO RIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACHEROY - JOSSELIN domicilié(e) IO, rue Auxerroise, 89800 CHABLIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque AR MO RIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AR MO RIAL est expirée depuis le 23 avril 1989.

BACHEROY - JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSES , "BACHEROY-JOSSELIN" , LES BONNES HEURES , LA GALETTE , EUGENE VERNION , ANDRE COMBARD , CHAPELLE ROYALE , HENRI JOSSOT , PORTE DOR , FRANCOIS MONLEON


BACHEROY - JOSSELIN S.A. - IO, rue Auxerroise, 89800 CHABLIS. - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Inscription - Transmission de propriété n°6785 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°127278 - Publication au BOPI

Spiritueux et liqueurs.